Terms and conditions

1. INTRODUCTION

1.1. Nous vous souhaitons la bienvenue sur l'application mobile de Toba HR Solutions, une solution qui automatise et rationalise les processus liés au capital humain. Les processus englobent la planification, la rémunération, la formation, l'administration et la gestion (l'"Application"). Les présentes conditions générales d'utilisation ("Conditions d'Utilisation") régissent la relation entre Toba HR Solutions SA, société de droit belge, ayant son siège social à Bellevue Toren, Bellevue 5/901, 9050 Gand, immatriculée à la Banque Carrefour des Entreprises sous le numéro d'entreprise 0476.252.776 ("Toba HR", "nous", "notre") et l'utilisateur ("Utilisateur", "vous" ou "votre") (collectivement, les "Parties"). L'Utilisateur est la personne qui consulte l'Application, s'inscrit via tout formulaire disponible sur l'Application. Les présentes Conditions d'Utilisation décrivent notre relation avec vous, en complément de notre Déclaration de Protection des Données. En utilisant l'Application, vous acceptez d'être lié par les termes et conditions suivants, ainsi que par toutes les lois et réglementations applicables.

1.2. Votre employeur ou client ("Employeur") a conclu un accord ("Accord Client") avec Toba HR, incluant notamment les conditions régissant votre utilisation de l'Application.

1.3. En utilisant l'Application, vous confirmez avoir pris connaissance et accepté la version la plus récente des Conditions d'Utilisation et de notre Déclaration de Confidentialité, accessibles via l'Application. Il vous incombe personnellement de veiller à ce que votre utilisation de tout site web ou contenu de tiers soit conforme à toutes les exigences des tiers.

Nous nous réservons le droit de modifier les présentes Conditions d'Utilisation de temps à autre. Tout changement sera porté à votre attention par courrier électronique ou par un avis au sein de l'application, accompagné de la date de la dernière modification. En continuant d'utiliser l'application après la publication de ces mises à jour, vous serez réputé avoir accepté ces modifications et consenti à les respecter. Les présentes Conditions d’Utilisation resteront en vigueur jusqu'à leur résiliation, conformément aux modalités énoncées dans le présent document, que ce soit par vous-même ou par nous.

2. Licence Utilisateur

2.1. Toba HR vous octroie un droit d’utilisation non exclusif, limité, non sous-licenciable et non transférable de notre Application, soumis aux limitations stipulées dans ces Conditions d'Utilisation et à toute autre limitation notifiée par écrit. Rien dans ces Conditions d'Utilisation ne restreint la capacité Toba HR de fournir notre Application à d'autres parties, y compris vos concurrents.

2.2. À l'exception des droits limités expressément accordés ci-dessous, tous les droits, titres et intérêts liés à l'application, y compris les droits de propriété intellectuelle associés demeurent la propriété exclusive de Toba HR. Aucun droit ne vous est concédé en vertu des présentes, à l'exception de ceux expressément énoncés dans le présent document. Vous vous engagez à ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie de l'Application, de son utilisation ou son accès sans notre consentement écrit explicite. La reproduction, la copie ou la réutilisation de toute partie des éléments de conception visuelle est également interdite sans notre consentement écrit explicite.

2.3. L'Utilisateur peut télécharger, créer et fournir du contenu à Toba HR de manière autonome ("Contenu de l'Utilisateur"). En téléchargeant, créant ou fournissant tout Contenu Utilisateur, vous accordez à Toba HR une licence non exclusive, libre de redevances, mondiale, sous-licenciable, transférable, pour utiliser, copier, stocker, modifier, transmettre et afficher ce Contenu Utilisateur tel que nécessaire ou utile pour fournir et maintenir l'Application. Toba HR se réserve le droit, sans obligation, de réviser et de supprimer tout Contenu Utilisateur jugé contraire aux dispositions des présentes Conditions d'Utilisation ou autrement inapproprié, en violation des droits des tiers, ou des lois et règlements applicables.

2.4. Toba HR s’engage à résoudre tout problème, à condition que l'Utilisateur se conforme aux Conditions d'Utilisation.

3. ACCèSS et utilisation

3.1. Afin d'obtenir un accès complet à l'Application, une inscription par votre Employeur est nécessaire. Il sera demandé à votre Employeur (a) à fournir certains détails d'enregistrement ou autres informations, le cas échéant; et (b) à créer un compte personnel ("Compte") en choisissant l'Application conformément aux Conditions d'Utilisation et de tarification qui vous sont fournies.

3.2. Lors de la connexion à l'application nécessitent que vous soyez éligible et que vous acceptiez les conditions énoncées ci-dessous. Le non-respect d’éligibilité et des conditions suivantes constitue une violation des présentes Conditions d'Utilisation et peut entraîner la résiliation de votre Compte et/ou de votre autorisation d'utiliser l'Application. Vous acceptez notamment que:

3.2.1. Vous avez l'âge légal nécessaire pour consentir à l’accès à l'application conformément aux lois applicables dans toutes les juridictions vous concernant. Nous nous réservons expressément le droit (sans obligation) de demander une preuve de votre âge à tout moment;

3.2.2. Votre Compte est exclusivement réservé à votre usage personnel et ne peut être utilisé par un tiers. Vous ne pouvez autoriser aucun tiers à utiliser votre Compte, votre mot de passe, votre login ou votre identifiant pour accéder à l'application ou l'utiliser à des fins diverses. Nous ne sommes pas responsables de l'accès d'un tiers à votre Compte. Vous devez nous informer immédiatement de toute utilisation non autorisée de votre mot de passe et de votre identification et/ou de toute violation. Vous acceptez la responsabilité de toutes les activités qui se déroulent sous votre Compte, votre nom d'utilisateur ou votre mot de passe et toute utilisation de ce type est considérée comme autorisée par vous. Vous êtes responsable de la sécurité du mot de passe que vous utilisez pour accéder à l'Application et de toutes les activités ou actions effectuées avec votre mot de passe, que celui-ci soit utilisé avec notre Application ou avec un service tiers;

3.2.3. Vous avez vérifié et déterminé que votre utilisation de l'Application ne viole aucune loi ou réglementation dans les juridictions qui vous concernent. Il vous incombe de garantir cela;

3.2.4. Vous n'utiliserez pas l'Application à des fins frauduleuses ou illégales;

3.2.5. Vous comprenez que nous pouvons détecter votre emplacement Internet, sans obligation, et utiliser des techniques pour bloquer ou restreindre l'accès à partir de juridictions où l’utilisation de l'application est illégale ou restreinte ;

3.2.6. Vous ne masquerez pas votre identité de quelque manière que ce soit, y compris, mais sans s'y limiter, en masquant votre adresse IP ou en accédant à l'Application par l'intermédiaire d'un serveur proxy de quelque type que ce soit; et

3.2.7. Vous garantirez que toute utilisation de votre Compte est entièrement conforme aux présentes Conditions d'Utilisation. Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier votre accès à l'Application sans préavis en cas d’inactivité prolongée.

3.3. Vous vous engagez d'utiliser l'Application uniquement à des fins pour lesquelles elle a été spécifiquement conçue, et vous vous interdisez expressément de:

3.3.1. accorder des sous-licences, louer, prêter, distribuer ou transférer l’application à un tiers de quelque manière que ce soit;

3.3.2. décompiler, désosser, désassembler ou dériver de toute autre manière le code source de l'Application;

3.3.3. utiliser ou copier l'Application, sauf autorisation expresse dans les présentes Conditions d'Utilisation;

3.3.4. utiliser l'Application pour générer des courriers électroniques publicitaires non sollicités ou des spams;

3.3.5. modifier, supprimer ou rendre illisible tout avis de droit d'auteur, filigrane numérique, légende de propriété ou autre avis contenu dans l'Application.

3.3.6. distribuer délibérément des vers, des chevaux de Troie, des fichiers corrompus ou d'autres éléments de nature destructive ou trompeuse, ou utiliser l'Application à des fins illégales, envahissantes, contrefaites, diffamatoires ou frauduleuses;

3.3.7. supprimer ou contourner de quelque manière que ce soit les mesures de protection techniques ou autres de l'Application ;

3.3.8. Effectuer des tests de sécurité sans le consentement explicite de Toba HR;

4. Vérification des informations relatives au Compte

4.1. Nous nous réservons le droit (sans obligation) d’effectuer un audit à tout moment de nous assurer que votre participation et votre utilisation de l'Application sont conformes aux présentes Conditions d'Utilisation et/ou aux lois applicables. Vous nous autorisez, ainsi que nos agents, à vous adresser toute demande de renseignements et à utiliser et divulguer à des tiers les informations que nous jugeons nécessaires à cette validation. Pour faciliter l’audit, vous acceptez de fournir suffisamment d'informations ou de documents que nous pouvons, à notre seule discrétion, demander. Si vous ne fournissez pas ces informations dans les trente (30) jours suivant notre demande, si vos réponses sont incomplètes ou insuffisantes, ou si nous ne pouvons pas vérifier les informations, cela peut entraîner la résiliation de votre Compte et/ou de l’autorisation d’utiliser l’Application.

5. Résiliation ou annulation des Comptes

5.1. A tout moment et sans préavis, nous nous réservons le droit de résilier les présentes Conditions d'Utilisation, de mettre fin à tout ou partie de votre accès à l'Application, ou de suspendre tout ou partie de l'accès d'un utilisateur à l'Application si, à notre seule discrétion, nous estimons que vous ou tout utilisateur lié à vous avez violé ou êtes susceptible de violer toute condition ou disposition des présentes Conditions d'Utilisation. Cette résiliation peut également intervenir si nous considérons que la loi l'exige ou pour toute autre raison. Nous nous réservons également le droit de supprimer toute information liée à votre Compte ou tout autre matériel en notre possession. Vous reconnaissez que nous ne serons pas tenus responsables envers vous ou un tiers de la résiliation de votre accès à l'Application. Dans le cas de non-paiement par votre employeur, nous nous réservons le droit de résilier votre Compte si, trente (30) jours après la désactivation de votre Compte, vous n'avez pas rétabli le solde de votre Compte ou pris contact pour une réactivation. En cas de résiliation, toutes les informations relatives à votre Compte peuvent être supprimées.

6. Durée

6.1. Les présentes Conditions d'Utilisation prennent effet dès l’octroi de l’accès à l'Application et expirent à la fin de tous les abonnements à la licence, conformément à l'Accord Client.

7. Marques, noms commerciaux et marques de services

7.1. Sauf indication contraire, tous les logos, noms, conceptions d'emballage et marques figurant sur l'Application sont des marques commerciales ou des marques de service détenues ou utilisées sous licence par nous ou nos partenaires commerciaux. L'utilisation ou l'abus de l'une de ces marques ou d'autres informations est strictement interdit.

8. Information soumises

8.1. À l'exception des données personnelles (telles que définies dans notre Déclaration de Confidentialité), tout retour d'information que vous nous fournissez, y compris des données, des variables, des commentaires, des suggestions, des idées, des notes, des dessins, des graphiques, des concepts ou d'autres informations ("Retour d'Information"), et tous vos droits sur celui-ci, gratuitement. Le Retour d'Information sera traité comme non confidentiel et non exclusif. Nous sommes autorisés à utiliser ce Retour d’Information à toutes fins, sans nécessiter votre consentement ni offrir compensation à vous ou à toute autre personne. Cette disposition s'applique que vous nous soumettiez le Retour d'Information par courrier électronique, via un formulaire sur l'Application, sur un tableau d'affichage ou de toute autre manière.

8.2. De manière sporadique et à notre seule discrétion, nous pouvons surveiller, examiner et modifier ou supprimer toute publication que vous faites sur l'Application, bien que cela ne soit pas une obligation. Vous acceptez de ne pas soumettre ou transmettre de matériel illégal, menaçant, diffamatoire, obscène, pornographique ou discriminatoire, ou tout matériel violant une loi, un règlement ou une règle, ou les présentes Conditions d'Utilisation. Vous êtes entièrement responsable de contenu que vous publiez sur l’Application. Vous vous engagez également de ne pas télécharger, envoyer par courrier électronique, afficher ou transmettre à l'Application, ou distribuer ou publier de toute autre manière par l'intermédiaire de l'Application, tout matériel pouvant perturber le fonctionnement, y compris l'affichage ou la transmission de matériel sans rapport avec le sujet traité, ou qui restreint ou empêche de toute autre manière tout autre utilisateur d'utiliser l'Application. En utilisant l'Application, vous pouvez soumettre et/ou nous pouvons collecter certaines informations limitées vous concernant et concernant votre utilisation de l'Application, conformément à notre Déclaration de Confidentialité. Nous utiliserons ces informations aux fins énoncées dans les termes de notre Déclaration de Confidentialité, nous ne sommes pas tenus de garder ces soumissions confidentielles, et nous pouvons utiliser les soumissions (y compris, sans limitation, à des fins promotionnelles ou publicitaires) sans encourir de redevances ni d'autres frais de quelque nature que ce soit. Nous déclinons toute responsabilité découlant de cette utilisation.

9. Garanties; clause de non-responsabilité & limitation de la responsabilité

9.1. Vous garantissez votre conformité aux présentes Conditions d'Utilisation ainsi qu’à toute autre directive de notre Application, vous engageant à les respecter.

9.2. Vous comprenez que nous ne pouvons pas garantir l’absence de virus, de vers, de chevaux de Troie ou d'autres codes susceptibles d'avoir des propriétés contaminantes ou destructrices dans les fichiers disponibles au téléchargement sur Internet. Il vous incombe de mettre en place des procédures et des points de contrôle pour garantir l’exactitude des données éventuellement perdue. Nous déclinons toute responsabilité et toute risque liés à votre utilisation d'Internet.

9.3. Nos services et tout le matériel de l'Application sont fournis "AS IS" et "AS AVAILABLE" et sans aucune garantie, expresse ou implicite, y compris les garanties implicites de qualité marchande et d'adéquation à un usage particulier. Toba HR ne fait aucune représentation ou garantie quant à l'exactitude, l'exhaustivité ou la pertinence de tout matériel sur l'Application, ou sur tout site web ou sites web "liés" à l'Application. Toba HR ne garantit pas la disponibilité continue, ininterrompue, sans erreur, ou exempte de virus ou d'autres composants nuisibles, sauf disposition contraire dans l’Accord Client.

9.4. Dans la mesure permise par la loi applicable, en aucun cas Toba HR, ni ses directeurs, employés, partenaires, agents, fournisseurs ou affiliés ne seront responsables de dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs, incluanct, mais sans s'y limiter, la perte de profits, la perte de données, l'utilisation, la survaleur ou d'autres pertes intangibles, découlant de (i) votre accès à l’Application, son utilisation ou l'incapacité d'y accéder ou de l'utiliser; (ii) de la conduite ou du contenu de tiers sur l’Application; (iii) de tout contenu obtenu sur l’Application; et (iv) de l'accès non autorisé, de l'utilisation ou de la modification de vos transmissions ou de votre contenu, que ce soit sur la base d'une garantie, d'un contrat, d'un délit civil (y compris la négligence) ou de toute autre théorie juridique, que nous ayons ou non été informés de la possibilité de tels dommages, et même si l'un des remèdes énoncés dans les présentes s'avère ne pas répondre à son objectif essentiel.

9.5. Dans la mesure maximale permise par la loi applicable, la responsabilité maximale de Toba HR envers vous, résultant des présentes Conditions d'Utilisation, ne dépassera en aucun cas le montant total payé par l'Employeur pour l'Application donnant lieu à la responsabilité, tel que stipulé dans l'Entente avec le client. Les limitations précédentes ne s'appliqueront pas à la responsabilité résultant (i) d'une fraude ou d'une tromperie, et/ou (ii) d'une faute intentionnelle.

10. Indemnisation

10.1. Vous acceptez de défendre, d'indemniser et de exonérer de toute responsabilité Toba HR, ses filiales, affiliés, concédants de licence, fournisseurs de contenu, fournisseurs de services, employés, agents, dirigeants, administrateurs et entrepreneurs (les "Parties Indemnisées") contre toute responsabilité, perte ou dommage, coûts ou dépenses, y compris, mais sans s'y limiter, les frais de justice, les honoraires d'avocats, et tout prix ou dommage causé par, en relation avec ou accessoirement à votre utilisation de notre Application.

11. Sites web de tiers

11.1. Nous pouvons inclure des liens et des références vers des sites Internet entretenus par des tiers indépendants de Toba HR ("Sites Web de Tiers"). Nous n'avons pas examiné tous les Sites Web de Tiers liés à l'Application et nous déclinons toute responsabilité quant au contenu de ces Sites Web de Tiers, ainsi qu’aux produits ou services qui y sont offerts. Toba HR ne garantit ni ne fait aucune représentation quant à l'exactitude, l'exhaustivité ou l'authenticité des informations sur ces Sites Web de Tiers. Votre accès aux Sites Web de Tiers depuis l'Application se fait à vos propres risques.

12. Diverses

12.1. En cas d’invalidité, d’illégalité ou inapplicabilité d’une disposition des présentes Conditions d’Utilisations, cette disposition sera modifiée pour se conformer à la loi applicable tandis que les autres dispositions des Conditions d'Utilisation resteront pleinement en vigueur dans la mesure permise par la loi. Votre utilisation de l'Application est soumise à notre Déclaration de Confidentialité. Les présentes Conditions d'Utilisation et la Déclaration de Confidentialité constituent l’accord complet entre les parties concernant leur objet, remplaçant toutes les communications orales ou écrites antérieures ou contemporaines. Notre relation est celle d'entrepreneurs indépendants, sans créer de relation d'agence, de partenariat, de coentreprise ou d'employé-employeur.

12.2. Toba HR ne peut être tenu responsable en cas de défaillance (temporaire ou autre) ou d'inexécution de l'une de ses obligations découlant d'un cas de force majeure ou d'une coïncidence.

12.3. Les présentes Conditions d'Utilisation seront interprétées conformément au droit belge, sans égard aux principes de conflit de lois. Les tribunaux compétents d'Anvers auront une compétence exclusive pour tout litige ou controverse découlant de ou lié aux présentes Conditions d'Utilisation ou à leur objet.

12.4. En cas d'incapacité de Toba HR à poursuivre l'exécution de ses obligations ou en cas de rendu plus coûteux ou difficile par des circonstances indépendantes de sa volonté, Toba HR et l'Utilisateur s'engagent à négocier de bonne foi un ajustement des conditions contractuelles dans un délai raisonnable afin de rétablir l'équilibre. En l'absence d'accord dans un délai raisonnable, chaque partie peut invoquer la résiliation de la relation contractuelle sans compensation ni indemnité.